Note Pleine

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Note Pleine est un nom commercial de Philippe Demoisson EI, entrepreneur individuel.

Adresse : 41 rue de la République, 69330 Meyzieu · Téléphone : 06 52 64 33 63 · E-mail : contact@notepleine.fr

SIREN : 889 384 665 · TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Directeur de la publication : Philippe Demoisson.

Hébergement

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Vente des programmes

Le paiement est assuré par Gumroad, Inc., qui vend en son nom et émet le reçu. Nos conditions de vente précisent la livraison, le droit de rétractation et les remboursements.

Médiation de la consommation

CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris · cm2c.net. Les conditions pour le saisir sont à l'article 11 des conditions de vente.

Indépendance

Note Pleine est un service indépendant, non affilié à l'administration pénitentiaire, à la police nationale, à la gendarmerie nationale ni à aucun service d'incendie et de secours. Les barèmes cités proviennent des textes publiés au Journal officiel, dont la référence et la date sont indiquées sur chaque page.

Santé et responsabilité

Les programmes sont conçus par un éducateur sportif diplômé en STAPS, titulaire de la carte professionnelle, entraîneur depuis plus de 10 ans. Ils ne remplacent pas un avis médical : demande l'avis d'un médecin avant de reprendre une activité physique, et arrête une séance en cas de douleur. Aucun résultat au concours n'est garanti.

Propriété intellectuelle

Les textes, programmes, pictogrammes et calculateurs de Note Pleine sont protégés. Les textes officiels cités restent la propriété de leurs auteurs publics.